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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA RIVE
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VITUS + CARBONE 9
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITUS + CARBONE 9
ATELIERS DE LA RIVE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1371512
Date de dépôt :
13/06/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/06/1996
VITUS + CARBONE 9 de ATELIERS DE LA RIVE

Présentation de la marque VITUS + CARBONE 9

Déposée le 13 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA RIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VITUS + CARBONE 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA RIVE domicilié(e) 1, route de Saint-Etienne, La Varizelle, 42400 SAINT-CHAMOND. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque VITUS + CARBONE 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITUS + CARBONE 9 est expirée depuis le 13 juin 1996.

ATELIERS DE LA RIVE a également déposé les autres marques suivantes : DURIFORT , ARCOR , VITUS , VITUS , FUTURAL , SUPER VITUS GTI , SUPER VITUS , DURIFORT , DUROL S , VITUS PLUS


ATELIERS DE LA RIVE (Société anonyme) - 1, route de Saint-Etienne, La Varizelle, 42400 SAINT-CHAMOND. - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08

Cadres de bicyclettes et tous les composants d'un cadre : tubes, raccords, boîtes de pédaliers, pattes de cadre, entretoises, fourches, têtes de fourches.Bicyclettes et leurs accessoires : freins, changements de vitesse et leurs accessoires, papillons de serrage de roues, blocages rapides de roues; double roue dentée de pédalier, roues libres, moyeux, manivelles de cycles, carters de chaîne.